Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

1 - Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site ARSENE MASSON.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.

2 - Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site, dans la limite des stocks disponibles ou des quantités en précommande.

Les descriptions, visuels et informations sont donnés à titre indicatif. De légères différences peuvent exister (couleurs, rendu, etc.).

3 - Précommandes

Certains produits peuvent être proposés en précommande.

Dans ce cas :

  • le produit n’est pas immédiatement disponible

  • il est fabriqué après validation de la commande

  • un délai de production est nécessaire avant expédition

  • la commande ne peut pas être annulée une fois la production lancée

4 - Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

5 - Commandes

Toute commande constitue une acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de problème de paiement, d’erreur ou de suspicion de fraude.

6 - Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les paiements sont sécurisés via les solutions proposées par Shopify et ses partenaires.

7 - Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les transporteurs et les périodes.

Nous ne sommes pas responsables des retards liés aux services de transport ou à des circonstances extérieures.

8 - Rétractation et retours

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours (UE) pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions légales.

Les articles doivent être :

  • non portés

  • non utilisés

  • dans leur état et emballage d’origine

Les produits en précommande ou personnalisés peuvent être exclus du droit de rétractation une fois la production engagée.

Les demandes de retour doivent être adressées à :
arsenemassoncreation@gmail.com

9 - Remboursement

En cas de retour accepté, le remboursement sera effectué sous 10 jours ouvrés via le moyen de paiement initial.

10 - Responsabilité

Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects liés à l’utilisation ou à l’achat des produits.

11 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, visuels, designs, logo, etc.) sont la propriété exclusive de ARSENE MASSON.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

12 - Données personnelles

Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.

Conformément au RGPD, vous pouvez demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données à :
arsenemassoncreation@gmail.com

13 - Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.

14 - Contact

Pour toute question :
arsenemassoncreation@gmail.com / @arsene_masson