Mentions légales
Mentions légales
1 - Éditeur du site
Le présent site est édité par :
-
Nom commercial : ARSENE MASSON
-
Statut : Micro-entreprise (ou entreprise individuelle)
-
Adresse : 53 rue des Perrins, 49130 Les Ponts-de-Cé, France
-
Téléphone : 07 81 70 80 50
-
E-mail : arsenemassoncreation@gmail.com
2 - Hébergement
Le site est hébergé par :
-
Shopify Inc.
-
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
-
Site web : https://www.shopify.com
3 - Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, design, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de ARSENE MASSON, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
4 - Données personnelles
Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, du service client et de l’amélioration de l’expérience utilisateur.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour toute demande :
arsenemassoncreation@gmail.com
5 - Responsabilité
Le responsable du site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à l’achat de produits.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
6 - Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.